Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est Nova Webstudio, exploité par Peter Torreele, [forme juridique], dont le siège est situé à [adresse complète], Belgique. Numéro d'entreprise (BCE) : [numéro BCE / TVA].

Contact : Peter.torreele@gmail.com — +32 478 18 42 37.

2. Données que nous collectons

a) Clients abonnés

Lors de la création de votre site et de votre abonnement, nous traitons : le nom de votre entreprise, votre adresse email, votre numéro de téléphone, le contenu que vous publiez (textes, images, logo), votre nom de domaine éventuel, ainsi que les informations liées à votre abonnement et à vos paiements.

b) Données de paiement

Les paiements sont traités par PayPal. Nous ne stockons jamais vos données de carte bancaire : seules les références de transaction et le statut du paiement nous sont transmis.

c) Clients finaux de votre site

Lorsqu'un visiteur passe une commande ou une réservation sur un site créé via Nova Webstudio, nous traitons son nom, son téléphone et le détail de sa demande, pour le compte de l'exploitant du site. Pour ces données, Nova Webstudio agit en qualité de sous-traitant ; l'exploitant du site en est le responsable.

d) Données techniques

Pour la sécurité et le bon fonctionnement du service, nous pouvons traiter des données techniques (adresse IP, journaux d'accès) à des fins de limitation d'abus et de diagnostic.

3. Finalités et bases légales

Nous utilisons ces données pour : fournir et maintenir le service, gérer votre abonnement et la facturation, vous notifier des commandes et événements, et assurer le support client. Les bases légales sont l'exécution du contrat, le respect d'obligations légales (comptabilité, facturation), notre intérêt légitime (sécurité, amélioration du service) et, le cas échéant, votre consentement.

4. Sous-traitants et destinataires

Nous faisons appel à des prestataires qui traitent des données pour notre compte : PayPal (paiements), Vercel (hébergement de l'application), Upstash(base de données), ainsi qu'un fournisseur d'envoi d'emails et, le cas échéant, de SMS. Certains de ces prestataires peuvent traiter des données hors de l'Union européenne ; dans ce cas, des garanties appropriées (clauses contractuelles types) sont mises en œuvre.

Nous ne vendons jamais vos données et ne les communiquons pas à des tiers à des fins publicitaires.

5. Durée de conservation

Vos données sont conservées pendant la durée de votre abonnement, puis pendant la durée nécessaire au respect de nos obligations légales (notamment comptables : [durée, ex. 7 ans] pour les pièces de facturation). Les données des clients finaux d'un site sont conservées selon les besoins de l'exploitant du site, puis supprimées.

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à Peter.torreele@gmail.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD), Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles — autoriteprotectiondonnees.be.

7. Cookies

Nous utilisons uniquement les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (par exemple pour maintenir votre session). Nous n'utilisons pas de cookies publicitaires ni de traçage à des fins marketing. Le service de paiement PayPal peut déposer ses propres cookies lors du paiement.

8. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données : chiffrement des échanges (HTTPS), jetons de session signés, limitation des tentatives d'accès et accès restreint aux données. Aucun système n'étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

9. Modifications

Cette politique peut être mise à jour. La date de dernière mise à jour figure en haut de page. En cas de modification importante, nous vous en informerons.